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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRA MEDICAL
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ULTRALASTIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRALASTIC
TETRA MEDICAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1382916
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2016

Présentation de la marque ULTRALASTIC

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ULTRALASTIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TETRA MEDICAL domicilié(e) P.A.E. de Marenton,07100 ANNONAY (dossier no 2328915) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2328915) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTRALASTIC est expirée depuis le 3 décembre 2016.

TETRA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MODROY , STERILIS , 4 TETRA , MODO , TETRA , 4T TETRA , (Marque figurative) , TETRA CELLE , 4T TETRA , ZODIAC


TETRA MEDICAL Société par actions simplifiée - P.A.E. de Marenton,07100 ANNONAY (dossier no 2328915) - 07100 - France - SIREN 969510197


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2328915) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2328915 - Publication au BOPI 2006-11-27

Renouvellement sans limitation n°2077895 - Publication au BOPI 1996-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 20 juin 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°456217 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°24276 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.